Conseil municipal

Le Conseil municipal se déroulera mardi 28 mars à 20h30 à la maison de la Citoyenneté et de la vie associative, 62 rue René Cassin. Consultez ci-dessous l’ordre du jour.



Les questions orales de la population auront lieu de 20h30 à 21h00.

I - FINANCES
1. Vote des taux d’imposition pour l’exercice 2017.
2. Vote du Budget Primitif pour l’exercice 2017.

II- PERSONNEL
3. Modification des dispositions relatives au régime indemnitaire.
4. Transformations de postes.

III- URBANISME
5. Transfert d’office des emprises privées ouvertes à la circulation publique de la place Aimée et Marie Geoffroy dans le domaine public.
6. Dénomination de la nouvelle voie créée à l’occasion de la réalisation du projet de la Thibaudière.

IV- ENFANCE / ENSEIGNEMENT
7. Dispositif d’Aide aux Vacances Enfants Locale (Avel) : Convention de partenariat entre la Ville de Morsang-sur-Orge et la Caisse d’Allocations Familiales de l’Essonne.
8. Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse pour la période 2017-2020 entre la Ville de Morsang-sur-Orge et la Caisse d’Allocations Familiales de l’Essonne.

V- AFFAIRES GÉNÉRALES
9. Motion : Maintien des locaux de la Maison des syndicats à Évry.
10. Motion relative au plan de transport du RER C suite à l’incendie du poste de commandes des Ardoines.



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Mairie de Morsang :
Square Alexandre-Christophe
BP 4 - 91390 Morsang-sur-Orge

Tel. : 01 69 25 39 00
Fax : 01 60 16 99 98

Horaires :

Lundi, mardi et vendredi :
8 h 30 - 12 h 00 / 13 h 30 - 18 h 00

Jeudi :
8 h 30 - 12 h 00 / 13 h 30 - 19 h 00 (sauf Etat civil : 18 h 45)

Mercredi et samedi :
8 h 30 - 12 h 00 (sauf Etat civil : 11 h 45)


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